Tandis que l’attention internationale se détourne progressivement du Caucase du Sud, une question continue de préoccuper les défenseurs des droits de l’homme. Il s’agit du sort des prisonniers de guerre arméniens illégalement détenus en Azerbaïdjan, qu’il s’agisse de civils ou d’anciens militaires, qui ont été capturés en 2023 à la suite d’opérations militaires menées par l’Azerbaïdjan à l’automne. Afin de changer cette odieuse situation, une pétition a été rédigée par le Bureau central la Cause arménienne de la FRA Dachnaktsoutioun à l’intention de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) pour activer le « mécanisme de Moscou » afin d’enquêter et pour faire pression sur l’Azerbaïdjan en menant une enquête dans ce pays. À ce jour, le nombre de signatures de la pétition a atteint 3807, alors que l’objectif prévu était de 5500. En d’autres termes, près de 70 % des signatures ont déjà été obtenues.
Comme nous l’avons déjà mentionné, la pétition adressée aux hauts responsables de l’OSCE, appelle à l’activation d’un levier diplomatique peu utilisé, mais potentiellement décisif : le Mécanisme de Moscou, outil d’enquête internationale adopté en 1991, conçu pour documenter les violations graves des droits humains dans l’espace OSCE.
Un précédent existe : le Mécanisme de Moscou
Le Mécanisme de Moscou, mentionné dans la pétition, a été activé à plusieurs reprises ces dernières années — notamment dans le cadre des crises en Ukraine ou en Biélorussie. Il permet, à la demande d’au moins dix États membres de l’OSCE, de dépêcher une mission indépendante sur le terrain, chargée de documenter les faits et de produire un rapport public. Les recommandations formulées n’ont pas de valeur contraignante mais peuvent peser politiquement, notamment dans les enceintes diplomatiques européennes.
Les auteurs de la pétition appellent donc les États « respectueux des principes de la dimension humaine » de l’OSCE à sortir de leur réserve. Ils estiment que la situation actuelle en Azerbaïdjan, marquée par des violations graves et systématiques, justifie pleinement le recours à ce dispositif.
Les initiateurs de la pétition notent que des détentions illégales sont effectuées en Azerbaïdjan, que la discrimination est systématique, particulièrement à l’encontre des Arméniens de souche, et que le droit à un procès équitable est violé. « La base de la légitimité, de l’invulnérabilité et du succès du réseau mondial des comités et bureaux de la Cause arménienne est le peuple arménien », notent les initiateurs de la pétition. « Nos activités que nous menons ne sont souvent rien d’autre que la réalisation d’un travail conforme aux revendications politiques de notre peuple. Avant chaque événement majeur, les comités de la Cause arménienne sollicitent le soutien des communautés arméniennes. Aujourd’hui, c’est le Bureau central de la Cause arménienne s’adresse à l’ensemble de notre Nation, tant dans la Patrie qu’au sein de la Diaspora :
Chers compatriotes, la possibilité de libérer nos prisonniers arméniens détenus en Azerbaïdjan est impossible en raison des simulacres de procès. Il n’y a pas de justice en Azerbaïdjan, il n’y a pas de procès équitable et il n’y a pas d’application stricte de la loi. Dans ce cas, l’intensification constante de la pression internationale sur l’Azerbaïdjan est d’une grande importance. C’est pourquoi le Bureau central de la Cause arménienne a lancé le processus de collecte de signatures pour une pétition en ligne adressée aux hauts responsables de l’OSCE », – expliquent les initiateurs de la collecte de signatures.
« Or, l’OSCE dispose de plusieurs outils lui permettant de mener une mission d’enquête professionnelle indépendante dans n’importe quel État membre. Dans le cas de l’Azerbaïdjan, cela permettrait de mener une enquête professionnelle indépendante pour vérifier la légalité des procès, les conditions des prisonniers arméniens et leur état de santé. Cela permettra d’obtenir un positionnement professionnellement indépendant et approprié, lequel servira ensuite de base à la position politique de l’OSCE », soulignent les initiateurs de la pétition. « Les comités et les bureaux de la Cause arménienne s’efforcent actuellement de faire en sorte que les organes compétents de l’OSCE envoient dès que possible une mission d’enquête professionnelle à Bakou, conformément au mécanisme de Moscou de l’OSCE de 1991. Jusqu’à présent, le Mécanisme de Moscou de l’OSCE a connu 19 expériences préliminaires de mise en œuvre dans différents pays.
La pétition, publiée par le Bureau central de la Cause arménienne, vise à recueillir le plus grand nombre possible de signatures et à les envoyer aux fonctionnaires compétents de l’OSCE», soulignent les initiateurs de la pétition.
« C’est pourquoi nous vous demandons de signer la pétition sur le site du Bureau central de la cause arménienne – armeniancause.net ou sur ce lien et de contribuer à la restauration de notre dignité collective et de la justice.
L’OSCE, qui par le biais du Groupe de Minsk a toujours reconnu la légitimité de la direction militaro-politique de l’Artsakh et négocié avec elle pendant des décennies, ne peut rester à l’écart et ne pas prendre une position claire sur ces graves violations des droits de l’homme et des valeurs fondamentales de l’organisation dans la zone couverte par les opérations de l’OSCE. Le Bureau central de la Cause arménienne informera régulièrement le public des résultats de ce processus », affirment les initiateurs de la collecte de signatures.
Il est temps pour l’OSCE d’agir
Alors que le conflit du Haut-Karabagh s’efface peu à peu des priorités diplomatiques européennes, les signataires de la pétition s’efforcent de raviver l’attention. Ils insistent : chaque jour compte. En l’absence de pression, préviennent-ils, la normalisation pourrait s’installer sur fond d’oubli des droits fondamentaux.
À leurs yeux, l’OSCE, en tant qu’enceinte multilatérale dédiée à la sécurité et à la coopération, doit faire preuve de la même fermeté qu’elle a su mobiliser ailleurs. Il en va, disent-ils, de sa crédibilité. Et au-delà, du sort de dizaines d’hommes, devenus les symboles silencieux d’un conflit non encore refermé.
Avec cette pétition, les signataires envoient un message clair : le temps de la diplomatie passive est révolu. L’OSCE, en tant que forum engagé en faveur de la paix, du dialogue et des droits de l’homme, doit agir de manière décisive si elle veut conserver sa crédibilité. Les mêmes normes que celles appliquées à d’autres crises dans l’espace de l’OSCE devraient être appliquées ici.
Pour les détenus eux-mêmes, le temps est une question de survie, pas de symbole. Et pour la communauté internationale, le silence n’est pas une neutralité, c’est une complicité.
Qui sont les prisonniers arméniens détenus illégalement en Azerbaïdjan ?
Sur les 23 prisonniers arméniens qui croupissent dans les geôles azerbaïdjanaises, 8 font partie des dirigeants militaro-politiques de l’Artsakh, 6 sont des civils capturés et 9 sont des prisonniers de guerre arméniens.
L’Azerbaïdjan, tout en présentant à ces personnes un certain nombre d’accusations graves et absurdes, manipule cyniquement en liant leur sort aux concessions politiques que les autorités azerbaïdjanaises exigent de la République d’Arménie dans le cadre des négociations de paix. Au fond, ces prisonniers sont des otages, Bakou les utilisant pour atteindre l’un ou l’autre de ses objectifs.
Prisonniers politiques
Davit Babayan est un homme politique et un homme d’État arménien, politologue, titulaire d’un doctorat en Histoire, ancien ministre des Affaires étrangères de la République d’Artsakh (2021-2023)et professeur associé.
Davit Babayan est né le 5 avril 1973 à Stepanakert, dans la région autonome du Haut-Karabagh (URSS). Président fondateur du Parti conservateur d’Artsakh, il possède le grade diplomatique d’Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire.
Davit Babayan est arrêté le 28 septembre2023 en Artsakh par les forces azerbaïdjanaises.
Davit Ishkhanyan est un homme politique et unhomme d’État arménien. Il est le Président de l’Assemblée nationale de la République d’Artsakh depuis août 2023, un mois avant l’agression azerbaïdjanaise.
Davit Ishkhanyan est né le 27 décembre 1968 dans le village d’Ashan, dans la région de Martouni,dans la région autonome du Haut-Karabagh (URSS). Député du Conseil suprême de la première circonscription de la République du Haut-Karabagh, il est élu député à l’Assemblée nationale de la République du Haut-Karabagh en 2015. Membre du Bureau mondial du parti FRA Dachnaktsoutioun.
David Ishkhanyan a été kidnappé le 3 octobre 2023 à Stepanakert et transféré à Bakou par les forces azerbaïdjanaises.
Arkady Ghukasyan est un homme politique et un homme d’État arménien. Il est le deuxième président de la République d’Artsakh (1997-2007).
Arkady Ghukasyan est né le 22 juin 1957 à Stepanakert, dans la région autonome du Haut-Karabagh (URSS). Premier ministre des Affaires étrangères de la République du Haut-Karabagh, ancien Ambassadeur chargé des Missions spéciales du président de la République d’Arménie.
Arkady Ghukasyan est arrêté à Stepanakert et transféré à Bakou le 3 octobre 2023 par les forces azerbaïdjanaises.
Arayik Harutyunyan est un homme d’État et un homme politique arménien, ancien président de la République d’Artsakh (2020-2023).
Arayik Harutyunyan est né le14 décembre 1973 à Stepanakert, dans la région autonome du Haut-Karabagh (URSS). Ancien ministre d’État de la République d’Artsakh (2017-2020), ancien député de l’Assemblée nationale de la République d’Artsakh, président du parti « Azat Hayrenik », il est titulaire d’un doctorat en Sciences techniques.
Arayik Harutyunyan est arrêté à Stepanakert et transféré à Bakou le 3 octobre2023 par les forces azerbaïdjanaises.
Davit Manukyan est un militaire arménien ayant le grade de général de division.
Davit Manukyan est né le 15 octobre1971 à Djermouk, dans la RSS d’Arménie (URSS). Il occupe divers postes militaires au sein des forces armées de la République d’Arménie et de l’armée de Défense de la République d’Artsakh (1992-2022). Premier commandant adjoint de l’armée de Défense d’Artsakh, il prend sa retraite de l’armée en 2022.
Il est kidnappé par les autorités azerbaïdjanaises le 27 septembre 2023 au poste-frontière du pont de Hakari, établi à la suite du blocage illégal du corridor de Berdzor (Latchine) par les forces azerbaïdjanaises, alors qu’il le traversait vers l’Arménie avec d’autres civils de l’Artsakh.
Lyova (Levon) Mnatsakanyan est un militaire arménien, ancien commandant-ministre de la Défense de la République d’Artsakh (2015-2018), et lieutenant-général.
Levon Mnatsakanyan est né le 14 septembre 1965 à Stepanakert, dans la région autonome du Haut-Karabagh (URSS). Commandant de l’armée de Défense et premier chef d’état-major adjoint.
Levon Mnatsakanyan est arrêté les forces azerbaïdjanaises le 29 septembre 2023 alors qu’il traversait vers l’Arménie avec d’autres civils de l’Artsakh au poste-frontière du pont de Hakari, établi à la suite du blocage illégal du corridor de Berdzor (Latchine).
Bako Sahakyan est un homme politique et un homme d’État arménien. Il est le troisième président de la République d’Artsakh, ayant occupé ce poste de juillet 2007 à mai 2020. Il a le grade de général de division des forces armées arméniennes.
Bako Sahakyan est né le 30 août 1960 à Stepanakert, dans la région autonome du Haut-Karabagh (URSS). Ancien ministre de l’Intérieur de la République d’Artsakh et ancien directeur du Service de sécurité nationale de la République d’Artsakh. Il a été enlevé à Stepanakert par les autorités azerbaïdjanaises et emmené à Bakou le 3 octobre 2023.
Ruben Vardanyan est un homme d’affaires, un philanthrope, une personnalité publique et un homme politique arménien. Il est né le 25 mai 1968 à Erevan, RSS d’Arménie (URSS). De 2022 à 2023, il occupe le poste de ministre d’État de la République d’Artsakh. Ruben Vardanyan est cofondateur de l’initiative humanitaire Aurora.
Ruben Vardanyan est arrêté le 27 septembre 2023 au poste-frontière du pont de Hakari, établi à la suite du blocage illégal du corridor de Berdzor (Latchine) par les forces azerbaïdjanaises.
Civilian prisoners
Madat Badayan
Né le 15 septembre 1952.
Ce berger de 71 ans a disparu après une attaque le 19 septembre 2023. Le 2 novembre 2023, Bakou annonce son arrestation.
Rashid Beglaryan
Né le 2 novembre 1962.
Arrêté en 2023. Le 1er août, pendant le blocus azerbaïdjanais de l’Artsakh, alors qu’il marchait dans le village d’Aghavno, qui était passé sous contrôle azerbaïdjanais un an plus tôt.
Le 12 juillet 2024, lors d’un simulacre de procès au tribunal militaire de Bakou, Beglaryan est reconnu coupable de crimes de guerre pour sa participation à la première guerre de l’Artsakh au début des années 1990 et condamné à 15 ans de prison.
David Davtyan
Né le 5 février 1993.
Le travailleur humanitaire a été enlevé (avec son associé Gevorg Sujyan) en 2020. Le 11 novembre (après l’annonce d’un cessez-le-feu trilatéral le 9 novembre) sur la route Berdzor-Shushi en Artsakh.
Le 28 juillet 2021, Davtyan et Sujyan sont reconnus coupables d’espionnage et condamnés à 15 ans d’emprisonnement lors d’un simulacre de procès au tribunal de Bakou chargé des crimes graves.
Vicken Euljekjian
Né le 12 juillet 1979.
Le 10 novembre 2020, quelques heures seulement après l’entrée en vigueur de l’accord de cessez-le-feu de 2020, Eolchekjian, citoyen arménien d’origine libanaise, a été enlevé à Chouchi, dans l’Artsakh, ainsi que sa petite amie d’origine libano-arménienne, Maral Najarian, qui voyageait avec lui.
2021 Le 14 juin, lors d’un simulacre de procès tenu au tribunal de district de Yasamal, Euljekjian a été reconnu coupable de terrorisme et de mercenariat et condamné à 20 ans d’emprisonnement.
Gevorg Sujyan
Né le 21 janvier 1989.
Ce travailleur humanitaire a été enlevé (avec son associé David Davtyan) le 11 novembre 2020 (après l’annonce d’un cessez-le-feu trilatéral le 9 novembre) sur la route Berdzor-Shushi en Artsakh.
Le 28 juillet 2021, lors d’un simulacre de procès au tribunal de Bakou chargé des crimes graves, Sujyan et Davtyan ont été reconnus coupables d’espionnage et condamnés à 15 ans de prison.
Vagif Khachatryan
Né le 28 octobre 1955.
Vagif Khachatryan a été évacué de l’Artsakh par le Comité international de la Croix-Rouge pour recevoir un traitement médical d’urgence en Arménie lorsque des gardes-frontières azerbaïdjanais l’ont enlevé au poste de contrôle du corridor de Lachine le 29 juillet 2023.
Son procès officiel a eu lieu le 13 octobre 2023 devant le tribunal du district de Yasamal, présidé par le juge Jamal Ramazanov du tribunal militaire de Bakou, où il a été accusé sans fondement d’avoir commis un « génocide » dans le village de Meshali, dans le district de Khojaly, pendant la première guerre de l’Artsakh dans les années 1990. Le 7 novembre, il a été condamné à 15 ans d’emprisonnement. L’appel interjeté par la suite a été rejeté.
Les prisonniers de guerre
David Alaverdyan
Âge : 36 ans
Date de l’arrestation : septembre 2023
Lieu de l’arrestation : Artsakh
Levon Balayan
Âge : 46 ans
Date de l’arrestation : septembre 2023 Lieu de l’arrestation : Artsakh
Vasily Beglaryan
Âge : 31 ans
Date de l’arrestation : septembre 2023 Lieu de l’arrestation : Artsakh
Eric Ghazaryan
Âge : 39 ans
Date de l’arrestation : septembre 2023
Lieu d’arrestation : Artsakh
Alesha Khosrovyan
Âge : 56 ans
Date de l’arrestation : 3 octobre 2020
Lieu de l’arrestation : Artsakh
Son procès fictif (et celui de Ludvig Mkrtchyan) a eu lieu en juin 2021 dans le bâtiment administratif du tribunal de district de Yasamal. Khosrovyan a été reconnu coupable d’avoir torturé des otages azerbaïdjanais capturés pendant la première guerre de l’Artsakh dans les années 1990 et condamné à 20 ans d’emprisonnement le 2 août 2021.
Garik Martirosyan
Âge : 52 ans
Au moment de son arrestation : septembre 2023.
Lieu de l’arrestation : Artsakh
Ludwig Mkrtchyan
Âge : 54 ans
Au moment de son arrestation, le 20 octobre 2020.
Lieu de l’arrestation : Artsakh
Son procès fictif (ainsi que celui d’Alesha Hsoroyan) a eu lieu en juin 2021 dans le bâtiment administratif du tribunal de district de Yasamal. Mkrtchyan a été reconnu coupable d’avoir torturé des otages azerbaïdjanais capturés pendant la première guerre de l’Artsakh dans les années 1990 et doit être condamné en 2021. Le 2 août, il a été condamné à 20 ans de prison.
Melikset Pashayan
Âge : 53 ans
Au moment de l’arrestation : Septembre 2023.
Lieu de l’arrestation : Artsakh
Gurgen Stepanyan
Âge : 37 ans
Au moment de son arrestation : septembre 2023.
Lieu de l’arrestation : Artsakh
Le droit international mis à l’épreuve
L’appel lancé ne se contente pas de dénoncer la situation des prisonniers arméniens ; il s’inscrit dans une critique plus large de la politique intérieure de l’Azerbaïdjan. Sous le régime du président Ilham Aliev, en poste depuis 2003, le pays est régulièrement pointé du doigt pour sa répression des voix dissidentes, le musellement des médias indépendants, et l’usage du système judiciaire à des fins de contrôle politique.
Or, l’Azerbaïdjan, tout en entretenant une rhétorique de modernisation et de partenariat stratégique avec l’Occident, est aussi signataire de plusieurs engagements internationaux, notamment au sein de l’OSCE, qui comportent des obligations précises en matière de droits fondamentaux, de traitement des prisonniers et de justice équitable.
Dans le cas des prisonniers d’origine arménienne, capturés lors ou après les combats, les signataires de la pétition estiment que ces principes sont violés de manière flagrante. Ils dénoncent des détentions arbitraires, des procès expéditifs, des actes de mauvais traitements, et surtout, un climat de haine ethnique entretenu par le discours d’État, incompatible avec toute volonté affichée de réconciliation.
Source principale : armeniancause.net